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Marques déposées par PENIN Xavier
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PROCUSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCUSTE
PENIN Xavier

Numéro de dépôt :
3345311
Date de dépôt :
24/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015
PROCUSTE de PENIN Xavier

Présentation de la marque PROCUSTE

Déposée le 24 février 2005 par PENIN Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est PENIN Xavier domicilié(e) 237 rue Caponière,14000 CAEN - 14000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Xavier PENIN domicilié(e) 237 rue Caponière,14000 CAEN - 14000 - France.

La marque PROCUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCUSTE est expirée depuis le 24 février 2015.

PENIN Xavier a également déposé les autres marques suivantes : PROCEPHA


PENIN Xavier - 237 rue Caponière,14000 CAEN - 14000 - France


Mr Xavier PENIN - 237 rue Caponière,14000 CAEN - 14000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Logiciel informatique à usage scientifique. Logiciel informatique à usage médical.